Déposée le 17 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) SOPHONIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HC01 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPHONIS domicilié(e) 111 Avenue de Luxembourg - 4940 - BASCHARAGE - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHONIS domicilié(e) 111/115 Avenue de Luxembourg - 4940 - BASCHARAGE - Luxembourg.
La marque HC01 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet partiel n°679336 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical ; compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir ;
Reproduction de documents ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; service de messagerie électronique ;
Education, formation dans le domaine pharmaceutique, médical, cosmétique et de la phytothérapie ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation, d'expositions à but culturel ou éducatif ; publications de livres, de périodiques de journaux d'information.
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