Déposée le 6 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) SOPHONIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ArboVita La naturasanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPHONIS domicilié(e) 9 rue Basse - 4963 - CLEMENCY - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHONIS domicilié(e) 9 rue Basse - 4963 - CLEMENCY - Luxembourg.
La marque ArboVita La naturasanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 18 septembre 2013 - Retrait partiel n°608813 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Inscription le 10 décembre 2013 - Retrait partiel n°614436 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10
Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°615996 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Huiles essentielles, cosmétiques. Produits d'hygiène, de toilette et de soin. Produits de parfumerie, bases pour parfum de fleur et de plantes, savons, dentifrices, crèmes cosmétiques, masques de beauté. Lotion, huiles, gels, crèmes, baumes pour le coiffage et le soin des cheveux des hommes, des femmes et des enfants. Shampooing nourrissant et traitant. Produits cosmétiques pour le soin de la peau ; lotion, gel, crème, baume cosmétiques. Soin nettoyant, nourrissant, hydratant, traitant la peau des hommes, des femmes et des enfants. Crème pour le visage, le contour des yeux, le corps, les mains, le cou et le buste. Pommade à usage cosmétique. Produits dépilatoires et de rasage. Produits de maquillage. Lait, lotion, gel de toilette. Préparation pour nettoyer. Produits pour le gommage de la peau ; gel pour la douche et le bain ; bain moussant ; gel, lotion et crème nettoyant le visage et le corps. Préparation cosmétique pour l'amincissement. Produits cosmétiques solaires et anti solaires ; eau dynamisante pour le corps, eaux de senteur, eaux de toilette, eaux de parfum, huiles de toilette, huiles d'amande. Cotons et lingettes imprégnées de lotions cosmétiques. Tous ces produits étant issus de l'agriculture raisonnée ou de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits.
Fortifiants, reconstituants, sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine. Préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. Tous ces produits étant issus de l'agriculture raisonnée ou de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; service de messagerie électronique.
Education, formation dans le domaine cosmétique ; éducation, formation dans le domaine de la micronutrition, la diététique ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation, d'expositions à but culturel ou éducatif relatifs à la micronutrition, la diététique ; publications de livres, de périodiques de journaux d'information relatifs à la micronutrition, la diététique.
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