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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPHILMED
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alliance soins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alliance soins
SOPHILMED, SARL

Numéro de dépôt :
4067636
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2024
alliance soins de SOPHILMED

Présentation de la marque alliance soins

Déposée le 11 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPHILMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « alliance soins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPHILMED domicilié(e) 17 Rue Jules DELSART - 59300 - VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 725 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCM Trinity Avocats, M. CARDON Franck domicilié(e) 1 Place de la gare - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque alliance soins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alliance soins est expirée depuis le 11 février 2024.


SOPHILMED, SARL - 17 Rue Jules DELSART - 59300 - VALENCIENNES - France - SIREN 537725665


SCM Trinity Avocats, M. CARDON Franck - 1 Place de la gare - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 17 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625737 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17

Inscription le 17 juin 2014 - Gage constitué n°625738 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 6 août 2020 - Radiation de gage n°792285 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-06

Inscription le 6 août 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°792288 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-06

Service de comparaison de prix d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service d'approvisionnement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; service de référencement pour des tiers d'appareils, instruments, produits et matériels médicaux ; conseils en organisation des affaires et des relations avec les patients, leur entourage et toute autre personne physique ou morale ; consultation pour les questions de personnels ; consultation professionnelle d'affaires ; assistance aux entreprises dans la mise en oeuvre d'un savoir faire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; information d'affaires ; renseignements d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à jour de la documentation publicitaire dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de la coordination et la prestation de soins à domicile ainsi que l'éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage et de toute autre personne physique ou morale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils, instruments et produits médicaux ;

Organisation et conduite de formations dans le domaine médical et des soins à domicile à des tiers ;

Concession de licence en propriété intellectuelle ; communication de savoir faire juridique ; le tout dans le cadre d'un réseau de franchise.