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Marques déposées par madame Sophie Tissier
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STADES CITOYENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STADES CITOYENS
Mme. Sophie Tissier

Numéro de dépôt :
4329144
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2027
STADES CITOYENS de Sophie Tissier

Présentation de la marque STADES CITOYENS

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2017 par madame Sophie Tissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STADES CITOYENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est madame Sophie Tissier domicilié(e) 15 rue Ernest Laval - 92170 - Vanves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie Tissier domicilié(e) 15 RUE Ernest Laval - 92170 - VANVES - France.

La marque STADES CITOYENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADES CITOYENS arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.

Sophie Tissier a également déposé les autres marques suivantes : Force Jaune


Mme. Sophie Tissier - 15 rue Ernest Laval - 92170 - Vanves - France


Mme. Sophie Tissier - 15 RUE Ernest Laval - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .