Marque expirée - Marque en non vigueur

Trans' MISSION
Sophie Thibord-Gava

Numéro de dépôt :
3689674
Date de dépôt :
08/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2019
Trans\' MISSION de Sophie Thibord-Gava

Présentation de la marque Trans' MISSION

Déposée le 8 novembre 2009 par la société Sophie Thibord-Gava auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trans' MISSION »

Le déposant est la société Sophie Thibord-Gava domicilié(e) 15 C de Chaillouet - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 909 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Thibord-Gava domicilié(e) 15 C de Chaillouet - 10000 - TROYES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans' MISSION est expirée depuis le 8 novembre 2019.

Sophie Thibord-Gava a également déposé les autres marques suivantes : RÉDACTEUR-CONSEIL


Sophie Thibord-Gava - 15 C de Chaillouet - 10000 - TROYES - France - SIREN 510909559


Cabinet Thibord-Gava - 15 C de Chaillouet - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Travaux de bureau.