Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par madame SOPHIE THIBAUDEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est madame SOPHIE THIBAUDEAU domicilié(e) 5 B Boulevard de la plage - 33120 - ARCACHON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, art byzance, Mme. SOPHIE THIBAUDEAU domicilié(e) 5 B Boulevard de la plage - 33120 - ARCACHON - France.
La marque ART BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART BYZANCE est expirée depuis le 27 novembre 2022.
Mme. SOPHIE THIBAUDEAU - 5 B Boulevard de la plage - 33120 - ARCACHON - France
art byzance, Mme. SOPHIE THIBAUDEAU - 5 B Boulevard de la plage - 33120 - ARCACHON - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;
Décoration intérieure.
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