Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par madame Sophie Tételin épouse Fréret
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRÉRET ROY 1818 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est madame Sophie Tételin épouse Fréret domicilié(e) 41 Allée Sisley - 78560 - Le Port-Marly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sophie Tételin épouse Fréret domicilié(e) 41 Allée Sisley - 78560 - LE PORT-MARLY - France.
La marque FRÉRET ROY 1818 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRÉRET ROY 1818 arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.
Sophie Tételin épouse Fréret a également déposé les autres marques suivantes : FRERET ROY ,
Madame Sophie Tételin épouse Fréret - 41 Allée Sisley - 78560 - Le Port-Marly - France
Madame Sophie Tételin épouse Fréret - 41 Allée Sisley - 78560 - LE PORT-MARLY - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Inscription le 20 avril 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°722274 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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