Déposée le 16 avril 2009 par Sophie Sumeire Denante
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M MADEMOISELLE »
Le déposant est Sophie Sumeire Denante domicilié(e) Château Coussin rte de Puyloubier - 13530 - TRETS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie Sumeire Denante domicilié(e) Château Coussin rte de Puyloubier - 13530 - TRETS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sophie Sumeire Denante - Château Coussin rte de Puyloubier - 13530 - TRETS - France
Sophie Sumeire Denante - Château Coussin rte de Puyloubier - 13530 - TRETS - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521155 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521154 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Extraits ou essences alcooliques.
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