Marque expirée - Marque en non vigueur

M MADEMOISELLE
Sophie Sumeire Denante

Numéro de dépôt :
3644590
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019
M MADEMOISELLE de Sophie Sumeire Denante

Présentation de la marque M MADEMOISELLE

Déposée le 16 avril 2009 par Sophie Sumeire Denante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MADEMOISELLE »

Le déposant est Sophie Sumeire Denante domicilié(e) Château Coussin rte de Puyloubier - 13530 - TRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie Sumeire Denante domicilié(e) Château Coussin rte de Puyloubier - 13530 - TRETS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MADEMOISELLE est expirée depuis le 16 avril 2019.

Sophie Sumeire Denante a également déposé les autres marques suivantes : Gabriel Sumeire , Elie Sumeire , NAUTIC , Pythéas , PRIMUM , M By Sophie Denante , WILD ROSE , LES COLLINES DE CEZANNE , L'Orangé , Château La Jouliane


Sophie Sumeire Denante - Château Coussin rte de Puyloubier - 13530 - TRETS - France


Sophie Sumeire Denante - Château Coussin rte de Puyloubier - 13530 - TRETS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521155 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521154 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Extraits ou essences alcooliques.