Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 Plante 1 Pot
Mme. SOPHIE SOLON

Numéro de dépôt :
4001956
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2023
1 Plante 1 Pot de SOPHIE SOLON

Présentation de la marque 1 Plante 1 Pot

Déposée par voie électronique le 30 avril 2013 par madame SOPHIE SOLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1 Plante 1 Pot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est madame SOPHIE SOLON domicilié(e) LE GUE DES RAUCHES - 18300 - FEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SOPHIE SOLON domicilié(e) LE GUE DES RAUCHES - 18300 - FEUX - France.

La marque 1 Plante 1 Pot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 Plante 1 Pot est expirée depuis le 30 avril 2023.


Mme. SOPHIE SOLON - LE GUE DES RAUCHES - 18300 - FEUX - France


Mme. SOPHIE SOLON - LE GUE DES RAUCHES - 18300 - FEUX - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.