Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bOz. Art
Mme. Sophie SCHULZ, Agissant pour le compte de la société "EURL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3921935
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/05/2022
bOz. Art de Sophie SCHULZ

Présentation de la marque bOz. Art

Déposée le 24 mai 2012 par madame Sophie SCHULZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « bOz. Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est madame Sophie SCHULZ domicilié(e) 19 rue de la Chapelle, Hameau de Morgelle - 71360 - SULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie SCHULZ domicilié(e) 19 rue de la Chapelle, Hameau de Morgelle - 71360 - SULLY - France.

La marque bOz. Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bOz. Art est expirée depuis le 24 mai 2022.


Mme. Sophie SCHULZ, Agissant pour le compte de la société "EURL" en cours de formation - 19 rue de la Chapelle, Hameau de Morgelle - 71360 - SULLY - France


Mme. Sophie SCHULZ - 19 rue de la Chapelle, Hameau de Morgelle - 71360 - SULLY - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).