Marque enregistrée - Marque en vigueur

P'tit Chacal
Mme. sophie saugeot

Numéro de dépôt :
4314398
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
P\'tit Chacal de sophie saugeot

Présentation de la marque P'tit Chacal

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par madame sophie saugeot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P'tit Chacal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est madame sophie saugeot domicilié(e) 4 route de sain bel - 69260 - charbonnieres les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sophie saugeot domicilié(e) 4 RUE (route) de sain bel - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France.

La marque P'tit Chacal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'tit Chacal arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.


Mme. sophie saugeot - 4 route de sain bel - 69260 - charbonnieres les bains - France


Mme. sophie saugeot - 4 RUE (route) de sain bel - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels .