Combattre, Agir et Partager pour la SANTE (CAP SANTE)
Présentation de la marque Combattre, Agir et Partager pour la SANTE (CAP SANTE)
Déposée le 8 septembre 2016 par la société SOPHIE RASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Combattre, Agir et Partager pour la SANTE (CAP SANTE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Combattre, Agir et Partager pour la SANTE (CAP SANTE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Combattre, Agir et Partager pour la SANTE (CAP SANTE) arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.
SOPHIE RASSON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16