Marque enregistrée - Marque en vigueur

Combattre, Agir et Partager pour la SANTE (CAP SANTE)
SOPHIE RASSON

Numéro de dépôt :
4297904
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2026
Combattre, Agir et Partager pour la SANTE (CAP SANTE) de SOPHIE RASSON

Présentation de la marque Combattre, Agir et Partager pour la SANTE (CAP SANTE)

Déposée le 8 septembre 2016 par la société SOPHIE RASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Combattre, Agir et Partager pour la SANTE (CAP SANTE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la société SOPHIE RASSON domicilié(e) 33 BD DES FARIGOULES - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 828 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme rasson sophie domicilié(e) 22 bl de la Barasse - 13011 - MARSEILLE - France.

La marque Combattre, Agir et Partager pour la SANTE (CAP SANTE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Combattre, Agir et Partager pour la SANTE (CAP SANTE) arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

SOPHIE RASSON a également déposé les autres marques suivantes : Surpoids Objectif Forme Training (S.O.F.T)


SOPHIE RASSON - 33 BD DES FARIGOULES - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 749828547


Mme rasson sophie - 22 bl de la Barasse - 13011 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Services médicaux ; services hospitaliers.