Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTDEUS
sophie Rallier
Dominique Delva

Numéro de dépôt :
3683990
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2019
ARTDEUS de sophie Rallier

Présentation de la marque ARTDEUS

Déposée le 15 octobre 2009 par sophie Rallier et Dominique Delva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTDEUS »

Les déposants sont sophie Rallier domicilié(e) 39 rue haute - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et Dominique Delva domicilié(e) 64 rue docteur guionis - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Delva domicilié(e) 64 rue docteur guionis - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTDEUS est expirée depuis le 15 octobre 2019.

sophie Rallier a également déposé les autres marques suivantes : I cuisine , iChef , IMPRIMERIE DE RUEIL , H cuisine , art kitchen


sophie Rallier - 39 rue haute - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France

Dominique Delva - 64 rue docteur guionis - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Dominique Delva - 64 rue docteur guionis - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.