Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les belettes coquettes
Sophie Poussielgue

Numéro de dépôt :
3773010
Date de dépôt :
10/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2020
les belettes coquettes de Sophie Poussielgue

Présentation de la marque les belettes coquettes

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2010 par Sophie Poussielgue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les belettes coquettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Sophie Poussielgue domicilié(e) 16 carpeaux - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie Poussielgue domicilié(e) 16 carpeaux - 75018 - Paris - France.

La marque les belettes coquettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les belettes coquettes est expirée depuis le 10 octobre 2020.


Sophie Poussielgue - 16 carpeaux - 75018 - Paris - France


Sophie Poussielgue - 16 carpeaux - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; fourrures (vêtements) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;

Couture ; Imprimerie ; Services de broderie ; Traitement de tissus ; Sérigraphie.