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Marques déposées par mademoiselle Sophie Poupaert
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M L ACCENT DU M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M L ACCENT DU M
Mlle Sophie Poupaert
M. Jean-François AIME

Numéro de dépôt :
3936501
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
M L ACCENT DU M de Sophie Poupaert

Présentation de la marque M L ACCENT DU M

Déposée le 24 juillet 2012 par mademoiselle Sophie Poupaert et monsieur Jean-François AIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « M L ACCENT DU M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Les déposants sont mademoiselle Sophie Poupaert domicilié(e) 9 impasse delaunay - 75011 - Paris - France et monsieur Jean-François AIME domicilié(e) 15 rue pétion - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François AIME domicilié(e) 15 rue pétion - 75011 - paris - France.

La marque M L ACCENT DU M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M L ACCENT DU M est expirée depuis le 24 juillet 2022.

Sophie Poupaert a également déposé les autres marques suivantes : BLOUSON NOIR


Mlle Sophie Poupaert - 9 impasse delaunay - 75011 - Paris - France

M. Jean-François AIME - 15 rue pétion - 75011 - paris - France


M. Jean-François AIME - 15 rue pétion - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.