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Marques déposées par madame sophie PINOL DAUBISSE
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élément terre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

élément terre
Mme. sophie PINOL DAUBISSE

Numéro de dépôt :
3952365
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
élément terre de sophie PINOL DAUBISSE

Présentation de la marque élément terre

Déposée le 10 octobre 2012 par madame sophie PINOL DAUBISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « élément terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est madame sophie PINOL DAUBISSE domicilié(e) 9 chemin de peyvideau - 33360 - carignan de bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sophie PINOL DAUBISSE domicilié(e) 9 chemin de peyvideau - 33360 - carignan de bordeaux - France.

La marque élément terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque élément terre est expirée depuis le 10 octobre 2022.


Mme. sophie PINOL DAUBISSE - 9 chemin de peyvideau - 33360 - carignan de bordeaux - France


Mme. sophie PINOL DAUBISSE - 9 chemin de peyvideau - 33360 - carignan de bordeaux - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.