Sophie Pebay-Peyroula, Agissant pour le compte de la société "Cartodia" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3863915
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
Présentation de la marque CARTODIA
Déposée le 4 octobre 2011 par Sophie Pebay-Peyroula
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CARTODIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est Sophie Pebay-Peyroula, Agissant pour le compte de la société "Cartodia" en cours de formation domicilié(e) 1 rue Auguste Renoir - 38400 - Saint Martin d'Hères - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie Pebay-Peyroula domicilié(e) 1 rue Auguste Renoir - 38400 - Saint Martin d'Hères - France.
La marque CARTODIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863915.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTODIA est expirée depuis le 4 octobre 2021.
Sophie Pebay-Peyroula, Agissant pour le compte de la société "Cartodia" en cours de formation - 1 rue Auguste Renoir - 38400 - Saint Martin d'Hères - France
Sophie Pebay-Peyroula - 1 rue Auguste Renoir - 38400 - Saint Martin d'Hères - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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