Marque enregistrée - Marque en vigueur

Top Ligne
Madame Sophie ORSINI

Numéro de dépôt :
4510153
Date de dépôt :
21/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2028
Top Ligne de Sophie ORSINI

Présentation de la marque Top Ligne

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par madame Sophie ORSINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Top Ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est madame Sophie ORSINI domicilié(e) 47 chemin des hauts graviers - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sophie ORSINI domicilié(e) 47 chemin des hauts graviers - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France.

La marque Top Ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top Ligne arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.


Madame Sophie ORSINI - 47 chemin des hauts graviers - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France


Monsieur Sophie ORSINI - 47 chemin des hauts graviers - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.