NERVAL
Présentation de la marque NERVAL
Déposée le 16 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPHIE NERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NERVAL est expirée depuis le 16 juillet 2000.
SOPHIE NERVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
- Publication au BOPI
Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175951 - Publication au BOPI 1994-09-08
Inscription le 13 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153733 - Publication au BOPI 1993-01-13
Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153731 - Publication au BOPI 1993-01-13
Inscription le 13 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153732 - Publication au BOPI 1993-01-13
Inscription le 13 janvier 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°153730 - Publication au BOPI 1993-01-13