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Marques déposées par madame sophie Morlaas
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Sophie de Pommayrac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sophie de Pommayrac
Mme. sophie Morlaas

Numéro de dépôt :
4062333
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2024
Sophie de Pommayrac de sophie Morlaas

Présentation de la marque Sophie de Pommayrac

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2014 par madame sophie Morlaas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sophie de Pommayrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est madame sophie Morlaas domicilié(e) 84 rue jean de la fontaine - 75016 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sophie Morlaas domicilié(e) 84 rue jean de la fontaine - 75016 - paris - France.

La marque Sophie de Pommayrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sophie de Pommayrac est expirée depuis le 22 janvier 2024.


Mme. sophie Morlaas - 84 rue jean de la fontaine - 75016 - paris - France


Mme. sophie Morlaas - 84 rue jean de la fontaine - 75016 - paris - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).