Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Sophie MICHEL
/
Pas si Sages...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pas si Sages...
Mme. Sophie MICHEL, Agissant pour le compte de la société "Pas si Sages..." en cours de formation

Numéro de dépôt :
4034086
Date de dépôt :
21/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2023
Pas si Sages... de Sophie MICHEL

Présentation de la marque Pas si Sages...

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2013 par madame Sophie MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pas si Sages... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est madame Sophie MICHEL domicilié(e) 55BIS Rue Georges LAFONT - 33110 - LE BOUSCAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie MICHEL domicilié(e) 55BIS Rue Georges LAFONT - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque Pas si Sages... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pas si Sages... est expirée depuis le 21 septembre 2023.


Mme. Sophie MICHEL, Agissant pour le compte de la société "Pas si Sages..." en cours de formation - 55BIS Rue Georges LAFONT - 33110 - LE BOUSCAT - France


Mme. Sophie MICHEL - 55BIS Rue Georges LAFONT - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet partiel n°728025 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux ;

Articles textiles pour l'univers de la maison et de l'enfant (à l'exception de l'habillement).