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Marques déposées par Sophie MICHAUD
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ôzon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ôzon
Sophie MICHAUD

Numéro de dépôt :
3863632
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2021
ôzon de Sophie MICHAUD

Présentation de la marque ôzon

Déposée le 3 octobre 2011 par Sophie MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ôzon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Sophie MICHAUD domicilié(e) 8 ter rue du lieutenant marty - 44230 - Saint Sebastien sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie MICHAUD domicilié(e) 8 ter rue du lieutenant marty - 44230 - Saint Sebastien sur Loire - France.

La marque ôzon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ôzon est expirée depuis le 3 octobre 2021.

Sophie MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : CYCLONOMIE


Sophie MICHAUD - 8 ter rue du lieutenant marty - 44230 - Saint Sebastien sur Loire - France


Sophie MICHAUD - 8 ter rue du lieutenant marty - 44230 - Saint Sebastien sur Loire - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 8 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784967 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Plats préparés ou cuisinés ; salades ; potages ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, salades de fruits, compotes, produits laitiers, fromages, yaourt, boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits. Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves d e viande ou de poisson ;

Plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; cafés, succédanés du café, boissons à base de café, chocolat, boissons à base de chocolat, thés, boissons à base de thé ; sauces (condiments), sauces à salades, sauce tomates, ketchup (sauce), mayonnaises, moutarde ; sandwiches, pain, petits pains, brioches, quiches ; préparations faites de céréales ; confiserie ; pâtisserie, gâteaux ; glaces alimentaires, taboulé, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, sucreries ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses (boissons) ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, sodas ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale ;

Livraison de plats préparés, salades, sandwiches et boissons. Livraison de panier et plateaux repas ;

Services de restauration (alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), préparation de sandwichs, préparation de repas et de plats à emporter, services de traiteurs, services de salon de thé et de brasseries.