Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÉSIDENCE ARTISTIQUE
Mme. Sophie Meynadier
Mme. MYLENE CAILLIOT

Numéro de dépôt :
4321555
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
RÉSIDENCE ARTISTIQUE de Sophie Meynadier

Présentation de la marque RÉSIDENCE ARTISTIQUE

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par madame Sophie Meynadier et madame MYLENE CAILLIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RÉSIDENCE ARTISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Les déposants sont madame Sophie Meynadier domicilié(e) Résidence côte de la Jonchère, 28 Parc de la Jonchère - 78380 - BOUGIVAL - France et madame MYLENE CAILLIOT domicilié(e) Résidence de la jonchère, 22 Parc de la Jonchère - 78380 - BOUGIVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sophie MEYNADIER domicilié(e) 28 Parc de la Jonchère - 78380 - BOUGIVAL - France.

La marque RÉSIDENCE ARTISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉSIDENCE ARTISTIQUE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.


Mme. Sophie Meynadier - Résidence côte de la Jonchère, 28 Parc de la Jonchère - 78380 - BOUGIVAL - France

Mme. MYLENE CAILLIOT - Résidence de la jonchère, 22 Parc de la Jonchère - 78380 - BOUGIVAL - France


Mme. sophie MEYNADIER - 28 Parc de la Jonchère - 78380 - BOUGIVAL - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Photographies ; matériel pour artistes ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints.