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Marques déposées par Sophie Louboutin-croc
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CAPSUL & BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSUL & BIO
Sophie Louboutin-croc

Numéro de dépôt :
4374829
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
CAPSUL & BIO de Sophie Louboutin-croc

Présentation de la marque CAPSUL & BIO

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par Sophie Louboutin-croc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSUL & BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est Sophie Louboutin-croc domicilié(e) 28 avenue Henri Malacrida - 13100 - aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capsul&bio, Sophie Louboutin-croc domicilié(e) 28 avenue henri Malacrida - 13100 - Aix En Provence - France.

La marque CAPSUL & BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSUL & BIO arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.


Sophie Louboutin-croc - 28 avenue Henri Malacrida - 13100 - aix en provence - France


Capsul&bio, Sophie Louboutin-croc - 28 avenue henri Malacrida - 13100 - Aix En Provence - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.