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Marques déposées par madame Sophie-Laure Raphael
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Atelier Defacto
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier Defacto
Mme. Sophie-Laure Raphael

Numéro de dépôt :
4297145
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2026
Atelier Defacto de Sophie-Laure Raphael

Présentation de la marque Atelier Defacto

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2016 par madame Sophie-Laure Raphael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier Defacto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est madame Sophie-Laure Raphael domicilié(e) 24 rue du midi - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, atelier-defacto, Mme. Sophie-Laure Raphaël domicilié(e) 24 RUE du midi - 94300 - VINCENNES - France.

La marque Atelier Defacto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Defacto arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.


Mme. Sophie-Laure Raphael - 24 rue du midi - 94300 - Vincennes - France


atelier-defacto, Mme. Sophie-Laure Raphaël - 24 RUE du midi - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

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