Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les petites mines
Madame SOPHIE Jansem

Numéro de dépôt :
4639754
Date de dépôt :
16/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2030
Les petites mines de SOPHIE Jansem

Présentation de la marque Les petites mines

Déposée par voie électronique le 16 avril 2020 par madame SOPHIE Jansem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les petites mines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est madame SOPHIE Jansem domicilié(e) 17 Villa Chevreuse - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SOPHIE Jansem domicilié(e) 17 Villa Chevreuse - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

La marque Les petites mines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639754.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petites mines arrivera à expiration en date du 16 avril 2030.

SOPHIE Jansem a également déposé les autres marques suivantes : DOUBI


Madame SOPHIE Jansem - 17 Villa Chevreuse - 92130 - Issy les Moulineaux - France


Madame SOPHIE Jansem - 17 Villa Chevreuse - 92130 - Issy les Moulineaux - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; photographies ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;

Jeux ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; jouets ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels.