Déposée par voie électronique le 26 novembre 2016 par madame Sophie HALLIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'Armure Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est madame Sophie HALLIER domicilié(e) 55 Rue des Tables Claudiennes - 69001 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie HALLIER domicilié(e) 55 Rue des Tables Claudiennes - 69001 - Lyon - France.
La marque L'Armure Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Armure Française arrivera à expiration en date du 26 novembre 2026.
Mme. Sophie HALLIER - 55 Rue des Tables Claudiennes - 69001 - LYON - France
Mme. Sophie HALLIER - 55 Rue des Tables Claudiennes - 69001 - Lyon - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Lunettes, lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; casques de protection, casques de protection pour le sport, chaussures de protection contre les accidents ; gants et masques de protection contre les accidents ; protections dorsales contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs d'alpinisme, sacs-bananes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Gants, bonnets, écharpes, casquettes, chaussettes ; vêtements, chaussures, chapellerie, notamment pour le cyclisme et la moto ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; rembourrages de protection en tant que parties d'habillement de sport ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias en tant qu'articles de sport, protections dorsales en tant qu'articles de sport ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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