Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par madame Sophie GARAUDET SARKOZY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BY MÉDITERRANÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est madame Sophie GARAUDET SARKOZY domicilié(e) 2 place des Victoires - 75001 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian TOURRET, M. Christian TOURRET domicilié(e) 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France.
La marque BY MÉDITERRANÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY MÉDITERRANÉE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.
Mme. Sophie GARAUDET SARKOZY - 2 place des Victoires - 75001 - Paris - France
Cabinet Christian TOURRET, M. Christian TOURRET - 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Préparations pour blanchir la peau ; savons ; parfums ; eau de toilette, eau de Cologne ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; crèmes, huiles et lotions pour le visage, le corps humain ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en ; matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de ; construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Décoration intérieure ;
Services de restauration (alimentation) dont restauration (alimentation) mobile ; services de préparations culinaires sur place ou à emporter, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
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