Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY MÉDITERRANÉE
Mme. Sophie GARAUDET SARKOZY

Numéro de dépôt :
4310868
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2026
BY MÉDITERRANÉE de Sophie GARAUDET SARKOZY

Présentation de la marque BY MÉDITERRANÉE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par madame Sophie GARAUDET SARKOZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY MÉDITERRANÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est madame Sophie GARAUDET SARKOZY domicilié(e) 2 place des Victoires - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian TOURRET, M. Christian TOURRET domicilié(e) 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France.

La marque BY MÉDITERRANÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY MÉDITERRANÉE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.


Mme. Sophie GARAUDET SARKOZY - 2 place des Victoires - 75001 - Paris - France


Cabinet Christian TOURRET, M. Christian TOURRET - 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Préparations pour blanchir la peau ; savons ; parfums ; eau de toilette, eau de Cologne ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; crèmes, huiles et lotions pour le visage, le corps humain ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en ; matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de ; construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) dont restauration (alimentation) mobile ; services de préparations culinaires sur place ou à emporter, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.