Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHATEAUX HOTELS CLUB
Sophie DUGUET François Duguet
Numéro de dépôt :
3557199
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHATEAUX HOTELS CLUB
Déposée le 18 février 2008 par Sophie DUGUET et François Duguet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAUX HOTELS CLUB »
Les déposants sont Sophie DUGUET domicilié(e) 15 route de Tours,37140 RESTIGNE - 37140 - France et François Duguet domicilié(e) 15 route de Tours,37140 RESTIGNE - 37140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie DUGUET domicilié(e) 15 route de Tours,37140 RESTIGNE - 37140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sophie DUGUET - 15 route de Tours,37140 RESTIGNE - 37140 - France
François Duguet - 15 route de Tours,37140 RESTIGNE - 37140 - France
Sophie DUGUET - 15 route de Tours,37140 RESTIGNE - 37140 - France
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499433 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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