Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Safran de la Vallée aux Loutres
Sophie DUCROCQ
Laurent DUCROCQ

Numéro de dépôt :
3713820
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2020
Le Safran de la Vallée aux Loutres de Sophie DUCROCQ

Présentation de la marque Le Safran de la Vallée aux Loutres

Déposée par voie électronique le 17 février 2010 par Sophie DUCROCQ et Laurent DUCROCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Safran de la Vallée aux Loutres »

Les déposants sont Sophie DUCROCQ domicilié(e) 50 Route de la Croix de Sorel - 28260 - Sorel Moussel - France et Laurent DUCROCQ domicilié(e) 50 route de la Croix de Sorel - 28260 - Sorel Moussel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie DUCROCQ domicilié(e) 50 Route de la Croix de Sorel - 28260 - Sorel Moussel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Safran de la Vallée aux Loutres est expirée depuis le 17 février 2020.


Sophie DUCROCQ - 50 Route de la Croix de Sorel - 28260 - Sorel Moussel - France

Laurent DUCROCQ - 50 route de la Croix de Sorel - 28260 - Sorel Moussel - France


Sophie DUCROCQ - 50 Route de la Croix de Sorel - 28260 - Sorel Moussel - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.