Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVES
Sophie DUCATTE

Numéro de dépôt :
97694889
Date de dépôt :
11/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2007

Présentation de la marque RIVES

Déposée le 11 septembre 1997 par Sophie DUCATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est Sophie DUCATTE, domicilié(e) 93 quai d'Orsay, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie DUCATTE - France.

La marque RIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVES est expirée depuis le 11 septembre 2007.

Sophie DUCATTE a également déposé les autres marques suivantes : LOTO RIVES


Sophie DUCATTE - 93 quai d'Orsay, 75007 PARIS - France


Sophie DUCATTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Jeux et jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].