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Marques déposées par madame Sophie Dohal
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PALET O JARDIN D ARCACHON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALET O JARDIN D ARCACHON
Mme. Sophie Dohal
M. Stéphane Joinel

Numéro de dépôt :
4172651
Date de dépôt :
11/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2025
PALET O JARDIN D ARCACHON de Sophie Dohal

Présentation de la marque PALET O JARDIN D ARCACHON

Déposée par voie électronique le 11 avril 2015 par madame Sophie Dohal et monsieur Stéphane Joinel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALET O JARDIN D ARCACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Les déposants sont madame Sophie Dohal domicilié(e) Apt 2 Residence le Laurey, 4 Allée de l hôpital - 33260 - La Teste de Buch - France et monsieur Stéphane Joinel domicilié(e) 3 Allée Jacques Bossuet - 33470 - Gujan Mestras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie Dohal domicilié(e) Apt 2 Résidence le Laurey, 4 Allée de l hopital - 33260 - La Teste de Buch - France.

La marque PALET O JARDIN D ARCACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALET O JARDIN D ARCACHON arrivera à expiration en date du 11 avril 2025.


Mme. Sophie Dohal - Apt 2 Residence le Laurey, 4 Allée de l hôpital - 33260 - La Teste de Buch - France

M. Stéphane Joinel - 3 Allée Jacques Bossuet - 33470 - Gujan Mestras - France


Mme. Sophie Dohal - Apt 2 Résidence le Laurey, 4 Allée de l hopital - 33260 - La Teste de Buch - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).