Déposée le 19 avril 2000 par madame Sophie DAVY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREGATE FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est madame Sophie DAVY domicilié(e) 19, rue Marbeuf, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque FREGATE FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGATE FILMS est expirée depuis le 19 avril 2010.
Sophie DAVY a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATE PRESS
Madame Sophie DAVY - 19, rue Marbeuf, 75008 PARIS - France
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Inscription le 13 juin 2002 - Rejet partiel n°348414 - Publication au BOPI 2002-06-13
Inscription le 13 juin 2002 - Rejet partiel n°348413 - Publication au BOPI 2002-06-13
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) , articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) , matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) . Caractères d'imprimerie, clichés Décorations pour arbres de Noël. Transport, emballage et entreposage de marchandises.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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