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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPHIE D'E
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CREATIONS MASCARELLE CM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS MASCARELLE CM
SOPHIE D'E, (Société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
94526211
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2004

Présentation de la marque CREATIONS MASCARELLE CM

Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SOPHIE D'E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATIONS MASCARELLE CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPHIE D'E domicilié(e) 2, rue Bartholdi, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 361 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque CREATIONS MASCARELLE CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS MASCARELLE CM est expirée depuis le 24 juin 2004.


SOPHIE D'E, (Société anonyme de droit français) - 2, rue Bartholdi, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 333361947


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verrerie, porcelaine, faïence