Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROIS CIELS
Numéro de dépôt :
1408959
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1996
Présentation de la marque TROIS CIELS
Déposée le 10 décembre 1986 par Sophie COUGOULE-DEVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS CIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TROIS CIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS CIELS est expirée depuis le 10 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43