Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'étoile de Veynes
Mme. SOPHIE COSTA

Numéro de dépôt :
4272318
Date de dépôt :
16/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2026
L\'étoile de Veynes de SOPHIE COSTA

Présentation de la marque L'étoile de Veynes

Déposée par voie électronique le 16 mai 2016 par madame SOPHIE COSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'étoile de Veynes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est madame SOPHIE COSTA domicilié(e) Immeuble plein soleil, Clos d'azur - 05400 - VEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SOPHIE COSTA domicilié(e) Immeuble plein soleil, Clos d'azur - 05400 - VEYNES - France.

La marque L'étoile de Veynes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'étoile de Veynes arrivera à expiration en date du 16 mai 2026.


Mme. SOPHIE COSTA - Immeuble plein soleil, Clos d'azur - 05400 - VEYNES - France


Mme. SOPHIE COSTA - Immeuble plein soleil, Clos d'azur - 05400 - VEYNES - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.