Com un son
Présentation de la marque Com un son
Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par madame Sophie Cormier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Com un son » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Com un son a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com un son est expirée depuis le 14 mai 2023.
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36