Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALMA 31
Mme. Sophie CHERUY

Numéro de dépôt :
4119294
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2024
BALMA 31 de Sophie CHERUY

Présentation de la marque BALMA 31

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par madame Sophie CHERUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALMA 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est madame Sophie CHERUY domicilié(e) 4 Rue Saint Exupéry - 31130 - BALMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie CHERUY domicilié(e) 4 Rue Saint Exupéry - 31130 - BALMA - France.

La marque BALMA 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALMA 31 est expirée depuis le 19 septembre 2024.


Mme. Sophie CHERUY - 4 Rue Saint Exupéry - 31130 - BALMA - France


Mme. Sophie CHERUY - 4 Rue Saint Exupéry - 31130 - BALMA - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

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