Déposée par voie électronique le 30 décembre 2010 par Sophie CAROIT épouse SOUBELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONSTELANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est Sophie CAROIT épouse SOUBELET domicilié(e) 5 rue Maillard - 75011 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - paris - France.
La marque CONSTELANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTELANT est expirée depuis le 30 décembre 2020.
Sophie CAROIT épouse SOUBELET - 5 rue Maillard - 75011 - Paris - France
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - paris - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549143 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Inscription le 27 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°552424 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, notamment métaux alcalins, métaux terres rares ; préparations pour le perfectionnement des aciers, silicium, alumines, compositions pour la fabrication de céramiques techniques, celluloses, fertilisants, fondants pour le brassage ; produits chimiques destinés à faciliter l'alliage des métaux ; métaux terreux, zircone ;
Couleurs, pigments pour peintures, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment aciers, fonte, aciers inoxydables, aciers revêtus ; matériaux de construction métalliques laminés ou profilés tels que profilés lourds, poutrelles, palplanches, armatures métalliques pour béton, plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, cloisons métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées et notamment rails et accessoires ; câbles et fils métalliques non électriques, notamment fils à souder, fil machine, fils barbelés ; tubes et tuyaux métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques et notamment grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtus ou non, ressorts métalliques ; produits métalliques de tréfilerie, de clouteries et de boulonnerie non compris dans d'autres classes ; minerais bruts ou préparés ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, notamment ferrailles, tôles sandwich, produits métalliques multicouches, blindage, châssis métalliques, conteneurs métalliques, boîtes métalliques, réservoirs en métal, emballages en métal, moules métalliques pour la fonderie, et plus généralement tous produits sidérurgique métalliques non compris dans d'autres classes, tels que billettes, tôles, plaques, feuillards, cylindres, frettes, bobines, bandes, profilés, barres, poutrelles, billes, brames, tôles et pièces oxycoupées hyper-lourdes ainsi que matériaux et pièces métalliques forgés, moulés, fondus, matricés, emboutis, soudés ou usinés et de pièces de forme utilisés dans et pour toutes industries ; constructions et pièces de construction métalliques ;
Machines et machines outils à savoir laminoirs, cylindres de laminoirs, machines de coulée continue de métal, machines à découper et machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage, le raboutage et l'emboutissage des métaux, tôles et plaques métalliques ; pièces métalliques pour les moteurs de véhicules terrestres, non comprises dans d'autres classes ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris câbles et fils électriques ; appareils et instruments de mesure, de contrôle, d'analyse, d'inspection et de test de la qualité des matériaux, plus particulièrement des métaux communs, de leurs alliages, des produits sidérurgiques et des aciers ; équipements pour le traitement de l'information, tels que logiciels, plus particulièrement dans les domaines des industries du métal et de l'acier ; publications électroniques (newsletters) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; radiateurs, échangeurs thermiques, condensateurs et évaporateurs ;
Véhicules et bicyclettes et leurs pièces métalliques ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs pièces métalliques ; moteurs, carrosseries, châssis, pièces de châssis, panneaux, composants structurels, tous pour véhicules par terre, par air ou par eau ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; services de construction, de montage, d'érection, d'installation et d'assemblage ; conseils en matière de construction, notamment relatifs au choix et à l'utilisation des métaux et des aciers ;
Transport aérien, ferroviaire, maritime et routier de marchandises, notamment de produits chimiques, d'acier et de matériaux métalliques ; distribution de marchandises (transport) ; emballage de marchandises ; entreposage et stockage de marchandises ; stockage de minerais, de métaux et d'alliages ; fret par air, mer et terre ;
Traitement de matériaux, et plus particulièrement de minerais, de métaux communs et de leurs alliages ; traitement des métaux et toute transformation mécanique, thermomécanique ou chimique des propriétés et caractéristiques des métaux, y compris trempe des métaux, finissage de surfaces de métaux, coulage, brasage, chromage, nickelage, étamage, galvanisation, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, recyclage de produits métalliques ; traitement de matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme des métaux, traitement sous vide et nitruration, assemblage de profilés métalliques ; sidérurgie ; fonderie ; informations en matière de traitement de matériaux, de coulage de métaux, de placage de métaux et de traitement de métaux ; extraction et traitement de produits chimiques et de métaux ; services de recyclage, récupération, purification, traitement ou retraitement de métaux communs et de leurs alliages et articles fabriqués principalement ou partiellement à partir de ceux-ci, d'aluminium et de ses alliages et articles fabriqués principalement ou partiellement à partir de ceux-ci, et de feuilles, lingots, lingots de plaquettes, billettes, plaques, bandes, laminés, flocons, granulés, barres, tubes, tubes flexibles, câbles, sections extrudées, dalles, moulages, barres mi-ouvrées, pièces forgées, panneaux, câbles, récipients, récipients sous pression, cylindres pour gaz sous pression, canettes, fermetures et couvercles de récipients ; traitement de déchets ; production d'électricité ;
Service de conseils, de recherche et d'informations techniques et scientifiques ; expertises, travaux d'ingénierie dans le domaine du traitement des métaux, de l'acier et de la sidérurgie, notamment pour améliorer la qualité de produits et services ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du traitement des métaux, de l'acier et de la sidérurgie ; développement de nouveaux produits du traitement des métaux, de l'acier et de la sidérurgie ; établissements de plans (construction) ; conseils en matière de construction de produits, également relatifs au choix et à l'utilisation des aciers ; conception, élaboration de logiciels, plus particulièrement pour le traitement des métaux, de l'acier et la sidérurgie.
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