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Marques déposées par Sophie CANDIOTTI
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L'Appart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Appart
Sophie CANDIOTTI

Numéro de dépôt :
3849985
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
L\'Appart de Sophie CANDIOTTI

Présentation de la marque L'Appart

Déposée le 29 juillet 2011 par Sophie CANDIOTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Appart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Sophie CANDIOTTI domicilié(e) 16 rue Chaillot - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMY-MESSECA Anne-Sophie domicilié(e) 82 Boulevard Flandrin - 75116 - PARIS - France.

La marque L'Appart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Appart est expirée depuis le 29 juillet 2021.


Sophie CANDIOTTI - 16 rue Chaillot - 75116 - PARIS - France


REMY-MESSECA Anne-Sophie - 82 Boulevard Flandrin - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599757 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.