Déposée le 4 septembre 1996 par madame Sophie CAILLOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAMILLE DE VIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est madame Sophie CAILLOL domicilié(e) 19, rue de Pontevès, 13002 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Pierre GASNIER Société ARNAUD-BENELBAZ-GASNIER - France.
La marque CAMILLE DE VIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMILLE DE VIGNY est expirée depuis le 4 septembre 2006.
Madame Sophie CAILLOL - 19, rue de Pontevès, 13002 MARSEILLE - France
Maître Jean Pierre GASNIER Société ARNAUD-BENELBAZ-GASNIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
- Cuir et imitations du cuir, Etuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, Cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage), Boîtes en cuir ou en carton-cuir, Lanières de cuir, sangles de cuir, Colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, Garnitures de cuir pour meubles, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Tissus, Linge de bain (à l'exception de l'habillement), Linge de lit, Linge de maison, Linge de table (en matières textiles), Serviettes de toilette (en matières textiles); Canevas pour la tapisserie ou la broderie, Chiffons, Couvertures de voyage; Rideaux en matières textiles, Stores en matières textiles, Tentures murales en matières textiles, Non-tissés (textiles); - Vêtements, chaussures et chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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