Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMME à la maison
Madame SOPHIE CADOIL
Monsieur DAVID LEPAISANT
Madame RACHEL HIREL
Madame AGNES JOUVE

Numéro de dépôt :
4484181
Date de dépôt :
19/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COMME à la maison de SOPHIE CADOIL

Présentation de la marque COMME à la maison

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2018 par madame SOPHIE CADOIL, monsieur DAVID LEPAISANT, madame RACHEL HIREL, madame AGNES JOUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMME à la maison »

Les déposants sont madame SOPHIE CADOIL domicilié(e) 5 DOMAINE DE VAL - 78810 - FEUCHEROLLES - France, monsieur DAVID LEPAISANT domicilié(e) 19 RUE JULES PARENT - 92500 - RUEIL MALMAISON - France, madame RACHEL HIREL domicilié(e) 18 RESIDENCE GERICAULT - 78150 - PARIS - France, madame AGNES JOUVE domicilié(e) 31 Rue La Bruyère - 75009 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AGNES JOUVE domicilié(e) 31 RUE LA BRUYERE - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame SOPHIE CADOIL - 5 DOMAINE DE VAL - 78810 - FEUCHEROLLES - France

Monsieur DAVID LEPAISANT - 19 RUE JULES PARENT - 92500 - RUEIL MALMAISON - France

Madame RACHEL HIREL - 18 RESIDENCE GERICAULT - 78150 - PARIS - France

Madame AGNES JOUVE - 31 Rue La Bruyère - 75009 - paris - France


Madame AGNES JOUVE - 31 RUE LA BRUYERE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 25 juin 2019 - Rejet total n°759640 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-25

Dispositifs informatiques, électroniques de transmission de données en particulier dans le domaine de la domotique, de la télé-surveillance, de la télé-médecine ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; tablettes électroniques ;

Service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Services en rapport avec l'assurance ;

Télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stockage électronique de données ; informatique en nuage ; Services d'élaboration de logiciels informatiques permettant la transmission de données sanitaires et sociales.