Maison de Santé de Terre Plaine Guillon L'Isle-sur-Serein Bourgogne-Franche-Comté
Présentation de la marque Maison de Santé de Terre Plaine Guillon L'Isle-sur-Serein Bourgogne-Franche-Comté
Déposée par voie électronique le 9 octobre 2020 par madame SOPHIE BORNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison de Santé de Terre Plaine Guillon L'Isle-sur-Serein Bourgogne-Franche-Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Maison de Santé de Terre Plaine Guillon L'Isle-sur-Serein Bourgogne-Franche-Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690154.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de Santé de Terre Plaine Guillon L'Isle-sur-Serein Bourgogne-Franche-Comté arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.
Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04