Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FEUILLE DE THÉ Vente en détail & Dégustation
Sophie BORDERIEUX
Anne QUEFFEULOU

Numéro de dépôt :
3281179
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/03/2014
LA FEUILLE DE THÉ Vente en détail & Dégustation de Sophie BORDERIEUX

Présentation de la marque LA FEUILLE DE THÉ Vente en détail & Dégustation

Déposée le 22 mars 2004 par Sophie BORDERIEUX et Anne QUEFFEULOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LA FEUILLE DE THÉ Vente en détail & Dégustation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Les déposants sont Sophie BORDERIEUX domicilié(e) 6 rue COMPAGNIE ROGER BARBÉ,22300 LANNION - 22300 - France et Anne QUEFFEULOU domicilié(e) 5 Chemin de KERENOC,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie BORDERIEUX domicilié(e) 6 rue COMPAGNIE ROGER BARBÉ,22300 LANNION - 22300 - France.

La marque LA FEUILLE DE THÉ Vente en détail & Dégustation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FEUILLE DE THÉ Vente en détail & Dégustation est expirée depuis le 22 mars 2014.


Sophie BORDERIEUX - 6 rue COMPAGNIE ROGER BARBÉ,22300 LANNION - 22300 - France

Anne QUEFFEULOU - 5 Chemin de KERENOC,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France - SIREN 4


Sophie BORDERIEUX - 6 rue COMPAGNIE ROGER BARBÉ,22300 LANNION - 22300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

– ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; porcelaine, faïence ; objets en terre cuite ; vaisselle non en métaux précieux. – gelées, confitures et compotes. – thé ; patisserie et confiserie ; glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de chocolat ou de thé.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.