Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEFACT
Mme. SOPHIE BONNUS

Numéro de dépôt :
4058786
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2024
ARTEFACT de SOPHIE BONNUS

Présentation de la marque ARTEFACT

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2014 par madame SOPHIE BONNUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est madame SOPHIE BONNUS domicilié(e) 5 RUE ANDRE LEFEBVRE - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SOPHIE BONNUS domicilié(e) 5 RUE ANDRE LEFEBVRE - 75015 - Paris - France.

La marque ARTEFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFACT est expirée depuis le 7 janvier 2024.


Mme. SOPHIE BONNUS - 5 RUE ANDRE LEFEBVRE - 75015 - Paris - France


Mme. SOPHIE BONNUS - 5 RUE ANDRE LEFEBVRE - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences. Matières premières destinées à la mise en oeuvre de produits cosmétiques et pharmaceutiques ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins, photographies ;

Aide à la direction de l'innovation, de la recherche et du développement ; conseils en organisation et direction de l'innovation, de la recherche et du développement de l'entreprise ; consultation pour la direction de l'innovation, de la recherche et du développement ; élaboration de stratégie de développement de l'innovation. Veille technologique et technique, études de marché, recherches de tendances, conseils aux entreprises en matière de tendances et d'innovations techniques dans les domaines de la cosmétique et de la parfumerie. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau, Conseils auprès des entreprises en matière de management, de qualité, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion de l'entreprise ; Organisation de salons professionnels ou d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires notamment dans le domaine de la cosmétique et de la parfumerie ; Publicité, location d'espaces publicitaires, Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion d'échantillons. Recueil de données des fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; notamment formation sur les tendances et les innovations techniques dans le domaine de la cosmétique et de la parfumerie ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de séminaires, Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition ;

Etudes de projet technique, évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherches scientifiques et techniques, recherches et consultations scientifiques et industrielles, conseil et consultation sur l'innovation technologique et technique, conception et développement de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, notamment dans les domaines de la cosmétique et de la parfumerie ; Expertises (travaux d'ingénieurs), Veille technologique et technique dans les domaines de la cosmétique et de la parfumerie. Recherches biologiques. Recherches en bactériologie. Recherches en chimie. Recherches en cosmétologie. Recherches en physique et chimie des matériaux.