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Marques déposées par madame sophie bernier
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ACT EN CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACT EN CIEL
Mme. sophie bernier

Numéro de dépôt :
4044782
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2023
ACT EN CIEL de sophie bernier

Présentation de la marque ACT EN CIEL

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2013 par madame sophie bernier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACT EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est madame sophie bernier domicilié(e) 240 chemin du Cros - 13510 - Eguilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sophie bernier domicilié(e) 240 chemin du Cros - 13510 - Eguilles - France.

La marque ACT EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT EN CIEL est expirée depuis le 4 novembre 2023.


Mme. sophie bernier - 240 chemin du Cros - 13510 - Eguilles - France


Mme. sophie bernier - 240 chemin du Cros - 13510 - Eguilles - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.