Marque enregistrée - Marque en vigueur

Noire Vallée
Mlle Sophie Bernard
M. Fabien CROGUENNEC

Numéro de dépôt :
4232831
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2025
Noire Vallée de Sophie Bernard

Présentation de la marque Noire Vallée

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par mademoiselle Sophie Bernard et monsieur Fabien CROGUENNEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noire Vallée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Les déposants sont mademoiselle Sophie Bernard domicilié(e) 30 rue henri rené - 34000 - Montpellier - France et monsieur Fabien CROGUENNEC domicilié(e) 30 rue henri rené - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sophie Bernard domicilié(e) 30 rue henri rené - 34000 - Montpellier - France.

La marque Noire Vallée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noire Vallée arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.


Mlle Sophie Bernard - 30 rue henri rené - 34000 - Montpellier - France

M. Fabien CROGUENNEC - 30 rue henri rené - 34000 - Montpellier - France


Mlle Sophie Bernard - 30 rue henri rené - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement).