Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par mademoiselle Sophie Bernard et monsieur Fabien CROGUENNEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Noire Vallée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Les déposants sont mademoiselle Sophie Bernard domicilié(e) 30 rue henri rené - 34000 - Montpellier - France et monsieur Fabien CROGUENNEC domicilié(e) 30 rue henri rené - 34000 - Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sophie Bernard domicilié(e) 30 rue henri rené - 34000 - Montpellier - France.
La marque Noire Vallée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noire Vallée arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.
Mlle Sophie Bernard - 30 rue henri rené - 34000 - Montpellier - France
M. Fabien CROGUENNEC - 30 rue henri rené - 34000 - Montpellier - France
Mlle Sophie Bernard - 30 rue henri rené - 34000 - Montpellier - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement).
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