Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par mademoiselle Sophie Auer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COM C BO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est mademoiselle Sophie Auer domicilié(e) 18 rue Trémoliere - 49300 - cholet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sophie Auer domicilié(e) 18 rue Trémoliere - 49300 - cholet - France.
La marque COM C BO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM C BO est expirée depuis le 5 décembre 2023.
Mlle Sophie Auer - 18 rue Trémoliere - 49300 - cholet - France
Mlle Sophie Auer - 18 rue Trémoliere - 49300 - cholet - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussons.
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