Marque expirée - Marque en non vigueur

Cosy Place
sophie ANSON

Numéro de dépôt :
3626712
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019
Cosy Place de sophie ANSON

Présentation de la marque Cosy Place

Déposée le 2 février 2009 par sophie ANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cosy Place »

Le déposant est sophie ANSON domicilié(e) 11 rue du loup pendu,92350 LE PLESSIS ROBINSON - 92350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sophie ANSON domicilié(e) 11 rue du loup pendu,92350 LE PLESSIS ROBINSON - 92350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosy Place est expirée depuis le 2 février 2019.


sophie ANSON - 11 rue du loup pendu,92350 LE PLESSIS ROBINSON - 92350 - France


sophie ANSON - 11 rue du loup pendu,92350 LE PLESSIS ROBINSON - 92350 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.