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Marques déposées par mademoiselle SOPHIE AIT HASSOUNE
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PARTENAIRE SOLUTIONS HABITAT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARTENAIRE SOLUTIONS HABITAT
Mlle SOPHIE AIT HASSOUNE

Numéro de dépôt :
4190969
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PARTENAIRE SOLUTIONS HABITAT de SOPHIE AIT HASSOUNE

Présentation de la marque PARTENAIRE SOLUTIONS HABITAT

Déposée par voie électronique le 19 juin 2015 par mademoiselle SOPHIE AIT HASSOUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARTENAIRE SOLUTIONS HABITAT »

Le déposant est mademoiselle SOPHIE AIT HASSOUNE domicilié(e) 6 DOMAINE BEL ABORD - 91380 - CHILLY MAZARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle SOPHIE AIT HASSOUNE domicilié(e) 6 DOMAINE BEL ABORD - 91380 - CHILLY MAZARIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 06


Mlle SOPHIE AIT HASSOUNE - 6 DOMAINE BEL ABORD - 91380 - CHILLY MAZARIN - France


Mlle SOPHIE AIT HASSOUNE - 6 DOMAINE BEL ABORD - 91380 - CHILLY MAZARIN - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679890 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.